Legal Notice

Mentions légales Hotel du Sentier

Dénomination sociale : Société SHMATES

SIREN: 841 324 908
Code activité : 5510Z
Adresse : Hotel du Sentier – 2 Place du Caire – 75002 Paris – FRANCE
Forme juridique : SARL
Capital social : 10 000€
Nationalité : française
Téléphone : 01 86 54 12 12
Fax : 01 86 54 12 14
Courriel : reservation@hoteldusentier.com

 

Responsabilités: Malgré des vérifications régulières, nous ne sommes pas responsables des contenus des liens externes à l’Hotel du Sentier. Seuls les propriétaires des pages vers lesquelles nous redirigeons sont responsables de leur contenu. Si vous trouvez des pages externes ayant des contenus illicites ou illégaux merci de nous en informer.

Responsabilité de la société SHMATES (Hotel du Sentier) : La société SHMATES et l’Hotel du Sentier ne peuvent être tenues responsables de toutes les utilisations détournées, erreurs ou omissions dans les informations communiquées.

De la même façon elles ne peuvent pas être tenues responsable de la disponibilité des réseaux, ni des interruptions de service. En cas de défaillance technique, vous pouvez joindre l’équipe de l’Hotel du Sentier qui reste à votre disposition.

Informatique et Liberté : En conformité avec les dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, et de la délibèration n°2006-138 du 9 mai 2006 de la CNIL, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site internet qui ont pour but l’information ou la communication ne font pas l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

L’Internaute est notamment informé que, conformément à l’article 27 de ladite loi, les informations qu’il communique via les formulaires présents sur le site sont nécessaires à l’exécution de la prestation offerte par la société.

Les informations légales sur cette page s’appliquent aussi aux médias sociaux de SHMATES (Hotel du Sentier)

Représentant légal : Charlotte CASTRO et Samuel CASTRO – Hotel du Sentier
Pour toute question, vous pouvez nous contacter  à l’adresse postale ci-dessous ou par mail à direction@hoteldusentier.com

 

2 Place du Caire
75002 Paris
FRANCE
Tel : 01.86.54.12.12
Fax : 01.86.54.12.14
direction@hoteldusentier.com

reservation@hoteldusentier.com

Le site Internet est hébergé par :
OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 

Informations

Concernant l’exploitant du site Internet

Le site Internet http://www.hoteldusentier.com est la propriété de SHMATES (Hotel du Sentier).

  • Toutes les données incluses dans ce site (textes, photographies, illustrations, icônes, animations, bases de données, etc…) sont la propriété exclusive de la société SHMATES (Hotel du Sentier), ou font l’objet d’une autorisation spécifique d’utilisation pour la société SHMATES (Hotel du Sentier)
  • Droits d’auteurs – Copyright En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, la présentation et le contenu du présent site, constituent ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont la société SHMATES (Hotel du Sentier) est titulaire. Il est interdit de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site ou les ouvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le site. SHMATES (Hotel du Sentier) sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d’auteur attaché à l’œuvre, à la présentation ou à l’organisation du site ou à la donnée reproduite. La dénomination SHMATES et Hotel du Sentier, le logo SHMATES et Hotel du Sentier ainsi que les slogans, sont, sauf indication particulière, des marques déposées par SHMATES (Hotel du Sentier). Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l’accord préalable et écrit de SHMATES (Hotel du Sentier) est susceptible d’en constituer la contrefaçon. Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentées sur le présent site internet sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété de SHMATES (Hotel du Sentier) ou de tiers ayant autorisé limitativement SHMATES (Hotel du Sentier) à les utiliser.
  • Les informations sur les services et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu’à titre indicatif et ne peuvent être considérées comme contractuelles.
  • La société SHMATES (Hotel du Sentier) se réserve le droit de modifier sans préavis les informations présentées, sans être tenu de mettre à jour ce document. Si, malgré le soin apporté dans la réalisation de ce site Internet, vous pensez qu’il comporte une erreur, n’hésitez pas à nous contacter directement à la Direction Commerciale de SHMATES (Hotel du Sentier): direction@hoteldusentier.com
  • En accédant au site de l’Hotel du Sentier, vous acceptez de vous conformer au code français de la propriété intellectuelle et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur. C’est ainsi que vous vous interdisez de : télécharger, reproduire intégralement ou partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit les données ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figure sur le site de l’Hotel du Sentier sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur des droits d’auteur attachés à l’œuvre ou à la donnée reproduite.
  • Dans le cadre de certaines de nos rubriques, il peut vous être demandé de nous communiquer volontairement des informations à caractère personnel telles que vos noms, adresse et adresse e-mail. Ces informations sont nécessaires pour nous permettre de répondre à vos commentaires ou demandes de renseignements. Notez bien qu’il n’est pas dans notre intention de vous adresser spontanément des e-mails, c’est-à-dire sans que vous n’ayez sollicité une réponse de notre part.
  • Chaque visiteur de ce Site qui fournit des informations à la société SHMATES (Hotel du Sentier) consent à celle-ci l’intégralité des droits transférables relatifs à ces informations et l’autorise à en faire l’usage qui lui plaira. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers. Enfin, ce Site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, en application des dispositions de la loi française du 6 janvier 1978. Toute personne citée sur une page de ce Site peut exercer ses droits d’accès, de modification, de rectification ou de suppression des informations la concernant à l’adresse suivante : http://www.hoteldusentier.com/

 

Concernant l’utilisation des photos de Paris

Les photos présentes sont libres de droits pour les usages promotionnels de Paris et peuvent être utilisées en tant qu’illustrations (exemple : articles de presse) en indiquant  le crédit photo ci-dessous, comme suit :

Photos©PhilippeGarcia

Ces clichés ne peuvent en aucun cas faire l’objet d’une utilisation à but commercial ou à la réalisation de supports concernant d’autres destinations.

Tout autre utilisation ne peut être faite sans un accord écrit et une demande préalable à la cellule Communication et Marketing. Aussi, il est également impératif de transmettre une copie des supports et articles réalisés intégrant ces visuels, à l’attention de la Cellule Communication et Marketing

Par voie postale (de préférence): les coordonnées sont précisées dans le dossier de presse.

Ou par email, à l’adresse suivante: direction@hoteldusentier.com